Conditions Générales de Vente (CGV)

Article 1 – Objet du contrat

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les prestations de services fournies par MentalPack. Ces services incluent principalement le coaching, le consulting, et la formation professionnelle. En acceptant les CGV, le client s'engage à respecter les conditions prévues pour l'utilisation de nos services.

Article 2 – Modalités de prestations

Les prestations de coaching, de consulting et de formation sont définies lors de la signature du contrat ou de la prise de commande. Un devis et un calendrier seront fournis en amont des prestations. Les services incluent :

• Coaching individuel : Sessions de coaching en présentiel ou à distance, adaptées aux objectifs et à l'évolution du client.
• Coaching d'équipe : Accompagnement collectif pour améliorer la performance et la cohésion de l'équipe.
• Consulting : Expertise en management de transition et direction de projets dans les secteurs software et télécom.
• Formation : Ateliers et sessions pour développer les compétences en gestion d'équipe, leadership, etc.

Article 3 – Durée et dates des prestations

Les prestations sont fournies dans le cadre d'un contrat ou d'une commande spécifique. La durée de chaque prestation est déterminée en fonction des objectifs du client. Toute modification de la durée ou du contenu de la prestation doit être convenue par écrit entre les parties.

Article 4 – Engagement du bénéficiaire

Le client s'engage à respecter les horaires et dates des prestations convenues. En cas d'impossibilité de participer à une séance, le client devra informer MentalPack au moins 72 heures à l'avance. Toute séance non annulée dans ce délai sera due dans son intégralité. Les absences répétées ou non justifiées pourront entraîner l'annulation du contrat sans remboursement.

Article 5 – Tarification et paiement

Article 6 – Confidentialité et déontologie

Tous les échanges entre le coach et le client sont confidentiels, conformément aux normes éthiques et déontologiques du coaching professionnel. Les informations partagées dans le cadre des prestations ne seront en aucun cas divulguées sans l'accord explicite du client, sauf en cas de nécessité légale.

Article 7 – Annulation et interruption des prestations

Si le client souhaite interrompre le coaching avant la date prévue, une séance de clôture sera effectuée pour évaluer les progrès réalisés. En cas d'annulation avant la fin de la prestation, le montant des séances restantes sera dû selon les termes convenus. En cas de force majeure ou d'impossibilité d'assurer les prestations, MentalPack se réserve le droit de suspendre ou d'interrompre le contrat, en concertation avec le client, sans aucune responsabilité.

Article 8 – Propriété intellectuelle

Les services fournis par MentalPack, y compris les outils, méthodes et supports utilisés, sont protégés par les droits de la propriété intellectuelle. Le client s'engage à ne pas reproduire, modifier ou diffuser ces éléments sans l'accord préalable écrit de MentalPack.

Article 9 – Limitation de responsabilité

MentalPack ne pourra être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, des informations ou des services fournis. En cas d'interruption des services ou de défaut de prestation, la responsabilité de MentalPack sera limitée au montant des prestations effectivement payées par le client.

Article 10 – Modification des CGV

MentalPack se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Toute modification sera publiée sur le site web de l'entreprise. Les nouvelles conditions seront applicables à partir de leur publication.